Cadre Contractuel de Consultation
Dernière mise à jour : 1er Janvier 2026
Article 1 : Objet du Portail
Le site internet accessible à l'adresse officielle de COWBOY DREAM VWH a pour objet exclusif de fournir des informations institutionnelles sur les missions statutaires, les actions d'utilité publique, les chantiers bénévoles et les rapports d'activité de l'association. Ce site ne constitue en aucun cas une plateforme marchande.
Article 2 : Accès Libre et Gratuit
L'accès à l'ensemble des rubriques, articles, calendriers et fiches ressources est entièrement libre et gratuit pour l'ensemble des internautes, sans obligation de création de compte payant.
Article 3 : Responsabilité Éditoriale
L'association COWBOY DREAM VWH s'efforce de fournir des données exactes et à jour concernant le calendrier de ses manifestations. Toutefois, elle ne saurait être tenue pour responsable des éventuelles modifications d'horaires liées aux intempéries ou aux impératifs vétérinaires sur le site des Jantets.
Article 4 : Droit Applicable
Les présentes conditions sont soumises à la législation française. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces règles sera porté devant les juridictions compétentes du ressort du Tribunal Judiciaire de Besançon.